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RÉglementation ligue simple lettre orford/st-françois saison régulière 2015 – 2016 00 Nom


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Réglementation Ligue Simple Lettre Orford/St-François, 6 mai 2015

Saison Régulière 2015-2016


RÉGLEMENTATION LIGUE SIMPLE LETTRE ORFORD/ST-FRANÇOIS

SAISON RÉGULIÈRE 2015 – 2016

1.00 Nom

Cette ligue est connue sous le nom de la Ligue simple lettre Orford /St-François et opère à un niveau de récréation simple lettre A – B et C, de novice à junior.



1.01 Buts et objectifs

Promouvoir, réglementer, administrer, coordonner et organiser le hockey de classe récréation simple lettre chez nos associations membres. Surveiller et protéger les intérêts des jeunes et des responsables au point de vue physique, moral et intellectuel et assurer leur développement. Intéresser la population ainsi que les institutions publiques et privées à la promotion du hockey et favoriser l'esprit chez les spectateurs, les parents, les joueurs et les responsables pour faire du hockey un instrument d'éducation et de loisirs.



1.02 Autorité

Toutes les équipes des associations membres de cette ligue reconnaissent Hockey Québec comme l'autorité compétente du hockey amateur de la province et se soumettent à Hockey Estrie de même qu'à la constitution et aux règlements qui régissent cette ligue.



1.03 Juridiction

La Ligue simple lettre Orford/St-François a juridiction sur tous ses membres.



    1. Logo



1.05 Année Financière

L’exercice financier débute le 1er mai de chaque année et se termine le 30 avril de l’année suivante. La tenue des livres de comptabilité est faite par le trésorier de la Ligue.



  1. Administration

La Ligue sera administrée par un conseil d’administration composé des personnes suivantes :

  1. Un (1) président, un (1) vice-président, un (1) secrétaire, un (1) trésorier qui seront élus à l’assemblée générale de la Ligue et qui constituera l’exécutif de ligue. (Selon l’article 4.04)

  2. Chaque association membre aura sa franchise et devra nommer un représentant qui aura droit de vote aux assemblées exception faite de Hockey Sherbrooke qui aura droit à quatre (4) votes.

  3. L’Exécutif aura la charge de nommer un statisticien et des directeurs de divisions au besoin.

    1. Le Conseil d’Administration aura la charge de nommer un statisticien, un président du comité de discipline. Ils demeurent en place jusqu’à l’expiration de leur mandat ou jusqu’à ce qu’ils soient remplacés ou nommés de nouveau

    2. Des directeurs de divisions seront si elle le juge à propos.

3.00 Devoirs et pouvoirs

    1. Président

  1. Préside les assemblées du conseil d’administration et les assemblées des membres et fait rapport à Hockey Estrie.

  2. Le président de la Ligue à la responsabilité de la bonne marche du niveau de compétition simple lettre.

  3. Décide de tous les points d’ordres et est chargé de faire observer le protocole des assemblées.

  4. Veille à ce que les officiers et responsables de comité remplissent leurs devoirs respectifs.

  5. Signe avec le secrétaire les procès-verbaux des assemblées qu’il préside.

  6. Ne peut faire aucune proposition mais il lui est loisible de faire des suggestions et de donner son avis sur tout objet mis en délibération.

  7. Fait partie de tous les comités particuliers et assiste à toutes leurs réunions s’il le désire. Il doit toujours y être convoqué.

  8. Représente la Ligue au besoin.

3.02 Vice-président Hockey

    1. Est en charge du responsable du calendrier de la saison régulière et des championnats de fin de saison.

    2. Est en charge du comité de discipline de la Ligue.

    3. Est en charge des relations avec les associations de la Ligue.

    4. S’occupe d’avoir la signature du président lorsque nécessaire.

    5. A droit de vote aux assemblées du conseil d’administration et aux ADM.

    6. Seconde le président dans toutes ses tâches.

    7. En l’absence du président et/ou à sa demande, le remplace.

3.03 Secrétaire

  1. Rédige les procès verbaux des assemblées de la Ligue et signe ceux-ci avec le président.

  2. Conserve à la fin du livre des minutes, le nom de tous les membres actifs, en inscrivant, la date de leur nomination et celle de leur démission s’il y a lieu.

  3. Convoque les assemblées et prépare, de concert avec le président, les ordres du jour.

  4. A la garde de tous les documents de la Ligue.

  5. Rédige, reçoit et conserve toute la correspondance officielle de la Ligue.

  6. En l’absence du secrétaire, l’exécutif en nomme un temporaire.

  7. A droit de vote aux assemblées du conseil d’administration et aux ADM.

3.04 Trésorier

  1. Responsable de la tenue des livres comptables.

  2. Devra établir un budget pour toute la saison.

  3. Devra faire un état des revenus et des dépenses à chaque assemblée régulière.

  4. Devra produire un rapport financier détaillé à l’assemblée générale annuelle.

  5. A droit de vote aux assemblées du conseil d’administration et aux ADM.

3.05 Représentant Association

  1. Devra être présent à toutes les assemblées du conseil d’administration de la Ligue.

  2. Représente l’association membre et devra faire ratifier ses projets par son association

  3. Veille à faire respecter les règlements de la Ligue dans son association.

  4. Est le porte-parole officiel du président auprès des équipes membres de sa ville.

  5. Voit à ce que tous les rapports (ex : rapport de joutes) parviennent à la Ligue dans les délais prescrits.

  6. Voit à ce que le personnel soit présent pour la présentation d’une joute (officiels majeurs et mineurs).

  7. A droit de vote aux ADM.

  8. Voit à la sécurité des joueurs qui visitent son association.

  9. Le représentant a droit de vote et de parole pour son association aux assemblées.

3.06 Statisticien

  1. Le poste de statisticien est un poste nommé par le conseil d’administration de la Ligue.

  2. Reçoit toutes les feuilles de pointage des joutes de la Ligue, des joutes pré-saison, des joutes hors-concours en saison régulière ainsi que les feuilles des championnats de fin de saison par courriel, par la suite la copie blanche doit toujours lui être apportée lors des assemblées des membres. De plus ne pas oublié de lui faire parvenir le (les) rapport d’Arbitres s’il y a lieu.

  3. Le président ou le vice-président devra lui envoyer les demandes signées pour les joutes hors-concours (formulaire permission pour partie hors-concours).

  4. Prépare les statistiques d’équipe pour chaque division et classe et les fournit à l’exécutif ainsi qu’aux associations membres, médias deux (2) fois par mois. De plus, il devra fournir deux (2) fois par année, une (1) fois avant les championnats de fin de saison et une (1) fois avant l’assemblée générale annuelle les statistiques globales de la Ligue.

  5. Il applique les sanctions et fait parvenir aux trésoriers à la fin de chaque mois le nom des équipes fautives.

3.07 Arbitre Chef

  1. L’arbitre chef du secteur est un poste nommé par le CARE.

  2. Il devra être présent selon sa disponibilité, s’il prévoit être absent, il nomme un représentant pour le remplacer lors des ADM.

  3. Veille à faire respecter les règlements de Hockey Québec et de la Ligue.

  4. Il est le porte parole de Hockey Estrie pour les conflits impliquant un officiel majeur.

  5. Il fait le suivi et est porte parole des arbitres chefs des associations.

3.08 Président du comité de discipline

  1. Le président est nommé par le conseil d’administration de la Ligue.

  2. Il devra être présent à toutes les ADM de la Ligue.

  3. Il est le porte-parole du comité de discipline.


3.09 Responsable du calendrier


      1. Le responsable du calendrier est nommé par le conseil d’administration de la Ligue.

      2. Il devra être présent à toutes les ADM de la Ligue.

      3. Il produit le calendrier de la saison pour les niveaux novice à junior.


3.10 comités

Les comités sont formés selon les besoins et font rapport de leurs activités à l’instance qui les a formés.



3.11 Droit de vote

  1. Seules les associations membre ont un vote (par son représentant) aux assemblées des membres, exception faite de Hockey Sherbrooke qui a quatre (4) votes. Afin qu’une résolution soit adoptée une double majorité sera exigée, soit 50 % plus un (1) des membres présents et 50 % plus un (1) des associations concernés par la résolution, sinon elle sera automatiquement rejetée.

  1. Assemblée

4.01 Assemblée générale annuelle

  1. Une assemblée générale annuelle sera tenue au plus tard le 30 mai de chaque année et les associations membres devront avoir reçu leur convocation au plus tard trente (30) jours avant la tenue de ladite assemblée.

  2. Toute demande d’amendement à la constitution et/ou règlements devra être reçue par le président dix (10) jours avant la tenue de ladite assemblée. Il ne sera pas possible d’apporter des amendements directement au plancher de l’assemblée générale annuelle.

  3. L’ordre du jour devra inclure les items suivants :

  • Rapport écrit de l'exécutif

  • Adoption des rapports généraux des comités.

  • Modifications et approbations des amendements à la constitution et aux règlements.

  • Adoption du rapport financier de la saison en cours se terminant le 30 avril.

  • Vérification des livres comptables : la vérification des livres comptables sera faite par ordre d’associations membres en règle.

  1. Auront droit de vote à l’assemblée générale annuelle :

    • Le conseil d’administration sortant (exception du président) et les trois membres désignés par l’association en début de saison, exception faite de Hockey Sherbrooke qui aura droit à neuf (9) membres.

    • En cas d’égalité de vote, le président exercera son droit de vote prépondérant.

    • Le quorum sera constitué de la moitié des membres de l’assemblée générale annuelle de la ligue plus un (1) Ex : un ADM. de neuf (9) membres = cinq (5) personnes

  1. L’assemblée générale annuelle est ouverte à tous mais sans droit de vote.

4.02 Assemblée générale spéciale

Une assemblée générale spéciale des membres peut être convoquée sur la demande du président ou à la requête d’au moins quatre (4) membres de l’assemblée des membres.

Une convocation devra être reçue au moins quarante-huit (48) heures avant la tenue de ladite assemblée.

4.03 Amendements à la constitution et aux règlements

Les amendements à la constitution et aux règlements devront être entérinés à l’assemblée générale annuelle de la Ligue. Il sera possible d’apporter et d’adopter des amendements à la constitution et aux règlements en d’autres temps à la condition qu’ils soient acceptés par le conseil d’administration et/ou que le conseil d’administration de la Ligue accepte tous à moins qu’ils soient présentés à une assemblée générale spéciale.



4.04 Élections des postes

Année Paire

Année Impaire

Président

Vice-président Hockey

Secrétaire

Trésorier

4.05 Mise en Candidature

Une personne désirant proposer sa candidature à l’un des postes en élection doit remplir le « bulletin de mise en candidature » de la Ligue simple lettre Orford/St-François.



La feuille « directives de mise en candidature » sera complétée lors de l’ADM du mois de mars. Ces directives doivent être respectées sous peine de refus. Les candidatures seront acceptées au plus tard quinze (15) jours avant la date fixée pour l’assemblée générale annuelle des membres. Le comité de discipline de la Ligue simple lettre Orford/St-François sera le maître d’œuvre des élections et sera responsable de faire parvenir les formulaires aux personnes intéressées à se présenter.

Si aucune candidature ne parvient au comité de discipline le CA de la Ligue simple lettre Orford/St-François devra nommer une personne au poste vacant et devra être entériné à l’ADM.



5.00 Comité de discipline
5.01 Composition

Le Comité de discipline de la Ligue simple lettre Orford/St-François sera supervisé par le Vice-président Hockey. Le statisticien agira à titre de personne ressource. Cinq (5) personnes et/ou cinq (5) associations seront choisies en début de saison par le président du comité de discipline lorsque celui-ci sera connu et entériné par le CA de la Ligue Orford/St-François. Toute correspondance doit parvenir au président du comité de discipline de la Ligue simple lettre Orford St-François.


5.02 Quorum
Le quorum est constitué de trois (3) membres.
5.03 Devoirs et pouvoirs

Voit à l'application des règlements de Hockey Québec et de la Ligue. Voit à la préparation du code de discipline de la Ligue :



  1. Le comité de discipline de la Ligue prendra en délibéré tous les cas qui seront soumis à la Ligue

  2. Se prononce sur tout protêt soumis à la Ligue.

  3. Il est le maître d’œuvre des élections.


5.04 Appel

Selon les procédures de Hockey Québec.



6.00 MEMBRE ASSOCIATION

Un membre association est une association de hockey mineur tel que défini par les règlements administratifs de Hockey Québec lorsque ceux-ci entrent en vigueur dès leur adoption par Hockey Québec (voir règlements administratif de Hockey Québec).



6.01 Demande de Franchise pour les associations

Les associations voulant adhérer et évoluer au sein de la Ligue simple lettre Orford/St-François de novice à junior doivent respecter les démarches énumérées ci-dessous :



  1. Les associations acceptent la réglementation intégrale de Hockey Québec, de l’A.C.H. et celle de la Ligue simple lettre Orford/St-François saison régulière et Championnats de fin de saison.

  2. Les associations doivent fournir au président de la Ligue le territoire de recrutement de leur association.

  3. Les associations ont droit de parole et de vote lors des assemblées de la Ligue.

  4. Un dépôt de sécurité de $ 300.00, par association, libellé à la date de la demande servira de franchise et sera vérifiée le dix (10) septembre de l’année en cours. Les prévisions budgétaires seront déposées à l’AGA de la Ligue et le coût d’opération pour les joueurs sera dans le budget. Dans le cas d’un surplus d’opération celui-ci sera distribué au prorata des joueurs inscrits dans chacune des associations membres à la fin de la saison de la division novice à junior simple lettre, en tenant compte du fond de roulement nécessaire de $ 1500.00.

  5. Un bottin officiel de l’association.

  6. Les associations acceptent le calendrier officiel de la Ligue, et toutes les parties doivent être jouées avant la date de fin du calendrier.

  7. Les associations acceptent les décisions du comité de discipline de la Ligue.

  8. Les associations défrayent les coûts d’opération déterminées par le conseil d’administration et ce payable à la Ligue simple lettre Orford/St-François dans le but de payer la confection du calendrier régulier et celui des championnats de fin de saison, des statistiques qui sont publiés à toutes les deux (2) semaines, les bannières de champion de la saison régulière & championnats de fin de saison (champions et finalistes) photocopies et supervision s’il y a lieu, et toutes autres dépenses administratives reliées au bon fonctionnement de la Ligue. Des frais d’officiels et des heures de glace (championnats de fin de saison) seront facturés aux franchises en mars de la saison pour les championnats de fin de saison.

  9. Des frais fixes de x $ par joueur de la division novice à junior seront chargés en début de saison, facture qui sera expédiée le 1er décembre de chaque année et ce en fonction du nombre de joueur de l’année précédente lequel sera ajusté en fonction du nombre réel en fin de saison, soit le 1er mars de la fin de chaque saison.

Cette démarche se veut un processus simple et efficace afin de prévenir des problèmes majeurs.

7.00 Règlements

7.01 Généralités

Tous les règlements de Hockey Québec. et de l’A.C.H. sont en vigueur, il faut les faires accepter par Hockey Estrie, Hockey Québec et Hockey Canada.



7.02 Organisation de la saison

  1. Afin de préparer un calendrier raisonnable, les associations doivent entrer dans le gestionnaire d’horaires les heures de glace disponibles pour les parties locales et ce entre le 1er et le 12 octobre au lendemain du début du calendrier BB ou CC pour toutes les divisions. Après cette date, en aucun temps les associations ne pourront retirer son ou ses équipes de la Ligue. Il pourra y avoir possibilité de modifications mineures jusqu’au premier (1er) octobre. Ces entrées devront obligatoirement comprendre un minimum de blocs d’heures équivalent au nombre de parties locales à jouer plus trois (3) par équipe.

    1. Les associations devront fournir les documents suivants et ils devront faire parvenir à la Ligue au plus tard le 1er octobre sous peine de sanction (échelle des amendes point 16).

- Les heures de glaces disponibles pour les parties locales.

- Le nombre d’équipes dans chaque division et classe.

- Le bottin du Conseil d’administration de même que la liste de leurs personnels hockey avec leur adresse, code postal et numéro de téléphone, télécopieur et courriel s’il y a lieu.

- Le nom de l’arbitre en chef et marqueur en chef avec leur adresse, code postal et numéro de téléphone, télécopieur et courriel s’il y a lieu.

- Pour la division novice, tous les documents devront parvenir à la Ligue au plus tard le 1er novembre sous peine de sanction (échelle des amendes point 16).

C. Annexe à venir en début de saison sur le site web de la Ligue Orford St-François, le calendrier de la saison régulière de peewee à junior aura un minimum de seize (16) parties et un maximum de vingt-quatre (24) parties. Pour le novice, le calendrier de la saison régulière aura un minimum de douze (12) parties et un maximum de dix-huit (18) parties. Pour l’atome, le calendrier de la saison régulière aura un minimum de douze (12) parties et un maximum de vingt-deux (22) parties.

D. Chaque division jouera quatre (4) parties au début de la saison qui feront partie du nombre total de parties à jouer durant la saison régulière, mais ne seront pas comptabilisées dans les statistiques.

E. Le calendrier de la saison régulière pour les divisions peewee à junior débutera la deuxième fin de semaine après le début de la saison des équipes double lettres BB ou CC. Le calendrier de la saison régulière du novice et de l’atome débutera selon la réglementation de Hockey Québec. Après que la date de terminaison de la saison sera déterminée, aucune reprise de parties ne sera comptabilisée dans le classement de la saison régulière. Le calendrier de la saison régulière sera complété en deux (2) étapes. Première (1ère) étape un calendrier de six (6) semaines et la deuxième (2e) étape du calendrier soit bâti en fonction du classement de la 1ère partie du calendrier, les équipes plus fortes jouent l’une contre l’autre et vice versa avec les équipes plus faibles. Le responsable de glace de chaque association devra avoir entré les dates de non-disponibilités de chacune de ses équipes la 5e semaine de la 1ère étape. (exemples : tournoi, levée de fonds, activité d’équipe, etc.).

F. Lorsque le nombre d'équipes le permet dans une même division, il y aura deux (2) sections.

G. À des dates déterminées en début de saison, la Ligue rencontrera les entraîneurs et les gérants(es) par division une fois par année, idéalement en novembre.

H. La Ligue pourra effectuer sur demande ou à sa discrétion des supervisions des parties, d’équipes ou de joueurs pour assurer le bon fonctionnement de ses activités. Un suivi devra être fait en réunion.



7.03 Organisation des parties

  1. Les parties officielles de la saison régulière doivent être jouées principalement le samedi et le dimanche. Pour les divisions bantam, midget et junior les parties pourront être jouées sur semaine. Pour deux (2) équipes de la même organisation, il sera possible de jouer le vendredi soir pour des équipes de niveau inférieur.

  2. Pour qu’une partie ait lieu la semaine, l’association de l’équipe receveur et l’association de l’équipe visiteur, après consultation avec les responsables de leurs équipes respectives (personnel hockey, etc…) devront être d’accord. Toute association ne pourra imposer des parties dans la semaine sans l’accord de l’autre association concernée.

  3. Aucune consommation d’alcool et drogues ne sera permise dans la chambre des joueurs avant, pendant ou après une partie. Toutes causes seront référées au comité de discipline de la Ligue simple lettre Orford St-François (voir échelles des amendes).

  1. Heures des parties (voir les règlements administratifs de Hockey Québec)

7.04 Déroulement des parties

  1. L’équipe de l’Association hôtesse portera son chandail de couleur foncée et l’équipe visiteur son chandail de couleur pâle.

  2. Les équipes doivent se présenter quarante-cinq (45) minutes avant le début de l’heure prévue. La feuille d’alignement des joueurs doit être prête trente (30) minutes avant l’heure prévue. Les équipes doivent être prêtes à débuter la joute quinze (15) minutes avant l’heure prévue. Si cette règlementation n’est pas respecté, l’équipe pourra débuter la partie avec une punition de deux (2) minutes pour avoir retardé la partie.

  3. Les parties débuteront dès que la partie précédente sera terminée et aussitôt que le nombre minimum de joueurs soit respecté (huit (8) joueurs + un (1) gardien). Cependant, elle ne pourra débuter plus de quinze (15) minutes avant l’heure prévue.

  4. La poignée de main entre les équipes se fera dorénavant en début de partie et ce afin d’éviter des conflits pouvant survenir en fin de joutes.

  5. Aussitôt que la glace est prête, le chronométreur sonne la cloche et le cadran démarre pour les trois (3) minutes de réchauffement. À une (1) minute, le chronométreur fait sonner la sirène pour indiquer aux équipes qu’il faut ramasser les rondelles et se préparer à se donner la poignée de main au centre de la glace. Après la poignée de main, les joueurs retournent chacun à leurs bancs respectifs et la joute débute.

  6. La surface glacée devra être refaite entre la 2e et la 3e période de chaque partie ou à toutes les deux (2) périodes.

  7. La durée des parties sera de trois (3) périodes de douze (12) minutes chronométrées pour le novice, l’atome et le peewee. Une (1) période de douze (12) minutes et deux (2) périodes de quinze (15) minutes chronométrées pour le bantam, midget et junior. De plus, il y aura un temps maximum de 1 h 15 minutes pour jouer les parties novice, atome et peewee et un temps maximum de 1 h 30 minutes pour jouer les parties, bantam, midget et junior. À la fin du temps alloué pour une partie le chronométreur doit arrêter celle-ci même s’il reste du temps au chronomètre et ce sans mettre de temps continu.

  8. Aucune période supplémentaire ne sera jouée durant la saison régulière.

  9. Lorsqu’il y aura une différence de sept (7) buts, le temps ne sera plus chronométré après la deuxième (2) période et ce jusqu’à la fin. Les punitions mineures et majeures seront en tout temps chronométrées.

  10. Le pointage ne sera pas affiché sur le tableau indicateur lorsqu’il y a un écart de sept (7) buts, peut importe la période, si l’écart diminue les pointages pourront être réaffichés.

  11. Advenant des circonstances incontrôlables, la partie sera officielle après deux (2) périodes de jeux complétées.

8.00 Classification des équipes

  1. Toutes les équipes sont classifiées selon le tableau de Hockey Québec, du livre de règlements administratifs, en vigueur au moment de formation de celle-ci. Pour les sous-classements d’équipes, voir les règlements administratifs de Hockey Québec 4.6 saison 2012-2013 à la page 51.

  2. Toutes les équipes, sans exception (masculines et féminines), participent aux championnats de fin de saison de la Ligue dans la classe inscrite sur son formulaire d’enregistrement d’équipe.

  3. Pour la saison régulière, la Ligue organisera des classes A, B et C dans les divisions permises de Hockey Québec.

8.01 Respect du calendrier

A) Le calendrier initial doit être respecté. Une partie ne pourra être remise à moins de raison majeure. Une partie pourra être remise si une équipe joue dans un tournoi le jour même ou si elle est à l'extérieur de la région.

B) Les parties de la saison régulière devront toutes être jouées, au plus tard à la date fixée pour la fin du calendrier. En cas de remise, s'il ne peut y avoir entente entre les deux (2) associations, une des deux (2) associations pourra soumettre le cas au comité de discipline de la Ligue.

C) Dans le but d’arriver à jouer toutes les joutes de la saison régulière, il sera permis à compter du 1er décembre de la saison en cours, de jouer 2 joutes dans la même journée, en respectant le délai de 3 heures entre les joutes.



8.02 Disponibilité des chambres des joueurs

Une chambre de joueur devra être mise à la disposition de chaque équipe au moins une demi-heure (1/2) avant l'heure prévue pour le début de la partie.



8.03 Absence d’une équipe

Advenant le cas où une équipe ne se présente pas à l'aréna au jour et à l'heure indiquée pour une partie :

Si cette absence est causée par un événement grave et incontrôlable jugée par le comité de discipline de la Ligue, la partie sera reprise à une date programmée par l’association hôtesse.

Si cette absence est causée par une autre raison jugée non valable par le comité de discipline de la Ligue, les sanctions suivantes s’appliqueront à l’association fautive :



  1. Partie perdue par défaut

  2. Compensation à payer pour les frais de glace et d'officiels à l’association qui reçoit.

  3. Une amende qui sera imposée par la Ligue (voir échelle des amendes).

  4. En aucun temps, une partie ne pourra être remise par manque de joueurs ou d’entraîneurs. (Selon l’échelle des amendes point 5)

  5. Pour toute absence non justifiée d’une équipe à un match cédulé, c’est l’organisation hôtesse qui doit faire un rapport à la Ligue qui aura ensuite la tâche d’imposer les sanctions et/ou amendes selon le cas à l’organisation de l’équipe fautive.

8.04 Joute contremandée

  1. L'équipe incapable de jouer une partie à l'heure et au jour indiqué doit obtenir l'approbation du responsable du calendrier de son association pour contremander cette partie.

  2. Le responsable de calendrier qui demande un changement devra envoyer une demande de changement de partie au responsable de calendrier de l’autre équipe impliquée. Ce dernier valide électroniquement la demande de changement de partie s’il est d’accord.

  3. Les responsables de calendrier de chaque association seront les seuls à autoriser tout changement ou modification du calendrier des parties de la saison régulière.

  4. Le responsable du calendrier de l’association opposée doit être averti au moins deux (2) jours avant le début de ladite partie (non respect, voir article 8.03).

  5. Délai : voir article 8.01

  6. Dans le cas des joutes non joué pour cause de « Manque de Glaces », les points Franc-jeu ne seront pas comptabilisés au classement et les suspensions ne seront pas purgées pour ces joutes, sauf pour les circonstances incontrôlables approuvées par le Comité de Discipline.

8.05 Joute programmée qui est en retard

Advenant le cas où une équipe se présente à l’aréna au jour et à l’heure indiquée pour une partie et que celle-ci est en retard.

Si ce retard est causé par un événement incontrôlable, et que la partie peut se jouer en respectant les heures limites de début de parties de fin de soirée. La partie devra se jouer (délai maximum, deux (2) heures après l'heure prévue du début de la partie.).

C’est l’association qui reçoit qui décide de reprendre la partie à une date ultérieure.

Advenant un événement majeur et incontrôlable, la partie sera reprise à une date ultérieure décrétée par le comité de discipline de la Ligue.

9.00 Officiels et officiels hors glace


  1. Pour les divisions novice, atome et peewee, la présence de deux (2) officiels est requise. Il est fortement recommandé d’avoir trois (3) officiels pour le peewee. L'obligation à trois (3) officiels n'est qu'au bantam, midget et junior. En cas de force majeure, la partie pourra être officiée par deux (2) officiels. Dans ce cas, un rapport expliquant la cause doit être soumis à l’arbitre chef du secteur et au président du comité de discipline de la Ligue. Les officiels pour les parties locales sont sous la responsabilité de l’association hôtesse. Ils seront aussi sous la responsabilité de l’association hôtesse en ce qui concerne leur rémunération, leur conduite et leur tenue vestimentaire. (voir échelles des amendes article 14).

  2. Les officiels hors glace (marqueur et chronométreur) sont la responsabilité de l’association hôtesse et ce, dans tous les domaines (discipline, compétence, rémunération, etc.). L'obligation à deux (2) officiels n'est qu'au bantam, midget et junior. Le Comité de discipline se garde le privilège de suspendre (ou réprimander) tous ou un de ces officiels advenant le cas où des plaintes sérieuses auraient été présentées et/ou constatées suite aux manquements observés par rapports aux tâches assignées.

  3. Le comité de discipline de la ligue aura droit de nommer des officiels et officiels hors glace provenant d’une autre association pour des raisons précises. La décision du comité de discipline de la Ligue sera finale et sans appel.

  4. Aucun officiel ou officiel hors glace non-accrédité à Hockey Québec et à Hockey Estrie pour l’année en cours ne pourra officier les parties de la ligue.

10.00 Feuilles de pointage et statistiques

10.01 Alignement

La Ligue utilisera le carnet d’alignement de Hockey Estrie. Toutes les équipes simple lettre de la Ligue utiliseront un carnet de feuilles d’alignements des joueurs de deux (2) ou trois (3) copies ou le formulaire électronique fourni par la Ligue, la feuille d’alignement des joueurs doit être prête trente (30) minutes avant l’heure prévue et signée par l’entraîneur de l’équipe, la copie blanche doit parvenir au statisticien. La feuille d’alignement doit être complétée selon l’annexe 1 sous peine d’une (1) amende (voir échelle des amendes articles 16). Les feuilles de pointage (feuille blanche et feuille de rapport des Officiels), signées par les entraîneurs, ainsi que la feuille d’alignement des joueurs (feuille blanche) pourront être envoyés au statisticien par courriel, par la suite la copie blanche doit toujours lui être apportée lors des assemblées des membres. Toutes autres modalités seront fixées par le Conseil d’administration de la Ligue. La même procédure s’applique pour les joutes pré-saison et hors concours.



10.02 Partie hors-concours pré-saison

Les feuilles blanches des rapports de parties hors - concours et pré - saisons devront être envoyés par courriel au statisticien et par la suite les originaux doivent toujours lui être apportés lors des assemblées des membres.



10.03 Partie hors-concours ou échanges culturels

En tout temps, une permission devra être obtenue de l’association concernée pour une partie hors - concours et une permission de la Ligue pour un échange culturel (formulaire permission pour partie hors-concours ou échanges culturels).

En tout temps, une permission devra être obtenue par la région pour une partie hors-concours ou échanges culturels en dehors de la région de l’Estrie.


    1. Points traditionnels et points franc-jeu

Voir le manuel d’administration FRANC-JEU de Hockey Québec.

10.05 Départage d’égalité

voir livre de règlements administratifs de Hockey Québec



11.00 tournoi ou festival

11.01 Suspensions purgées et écopées en tournoi, championnats régionaux et interrégionaux

Toutes les associations devront faire la preuve que les suspensions des joueurs et des membres du personnel de leurs équipes respectives ont été purgées. Toutes les équipes devront aller voir leur registraire advenant le cas qu’il y ait eu sanctions : à la fin de chacun de leurs tournois, championnats de fin de saison, championnats régionaux, championnats interrégionaux et championnats provinciaux. Celui-ci devra faire parvenir une copie desdites feuilles au statisticien.



Lors des tournois, championnats régionaux et championnats Interrégionaux, une photocopie de la feuille de pointage doit être envoyée par courriel dans les dix (10) jours suivant la fin de l’évènements au statisticien de la Ligue afin de faire un suivi des suspensions pour chacune des équipes de la Ligue simple lettre Orford/St-François. Une fois l’association avisée, il aura cinq (5) jours pour remédier à la situation. Tant que cette information n’est pas transmise à la Ligue, les suspensions sont considérées comme n’étant pas purgées et l’entraîneur aura une partie de suspension suite à l’événement. (Référence Hockey Québec).

11.02 Nombre de tournois ou de festivals

Division

Festivals

Tournois

Estrie

Extérieur Estrie

obligatoire

facultatif




Tournois ou festivals







Pré-novice

3

1

2

Novice

3

1

2

Atome

4

1

3

Pee Wee

 

4

1

3

Bantam

 

4

1

3

Midget

 

4

Libre

Junior

 

4

Libre

Advenant l'impossibilité de respecter le nombre requis de tournois ou de festivals dans la Ligue et/ou la région, une demande spéciale devra être acheminée au vice-président de Hockey Estrie responsable du dossier tournoi.

12.00 Protêt, contestation d’éligibilité et appel

Toutes ces requêtes doivent être faites selon les règlements de Hockey Québec au Comité de discipline de la Ligue.



12.01 Plainte

Pour une plainte concernant un règlement de la Ligue, un délai de quarante-huit heures (48) sera accordé pour déposer une plainte écrite de l’événement au comité de discipline de la Ligue.



12.02 Suspension automatique

Dans le cas où une équipe alignerait un ou des joueurs sous le coup d'une suspension automatique prévue aux règlements de Hockey Québec et/ou de l'A.C.H. et/ou des règlements de la Ligue, la partie est automatiquement perdue et le cas est référé au comité de discipline de la Ligue



12.03 Joueur affilié au BB et CC subissant une suspension

Lors de suspension d’un joueur affilié dans une partie double lettres BB ou CC, le représentant BB ou CC de l’association concernée est tenue d'en aviser le représentant simple lettre de l’association concernée. Le gouverneur de l’association du joueur devra aviser le statisticien de la Ligue simple lettre.



12.04 Réduction de suspensions

Les entraîneurs doivent s’assurer obligatoirement que le nom du ou des joueurs suspendus apparaît sur la feuille du rapport de partie (coin supérieur gauche pour l’équipe qui est visiteur, coin supérieur droit pour l’équipe qui est local. Ex : 1 de 1 ou 1 de 2, etc.). Advenant la non-inscription du nom ou des noms, la partie ne sera pas comptabilisée au dossier du joueur pour réduire sa suspension et les règlements qui s’en suivent s’appliqueront.



12.05 Membre inadmissible avant le début d’une saison

Pour débuter les parties de la saison régulière, il est de la responsabilité de l’association qui inscrit un membre (joueur, entraîneur ou entraîneur adjoint) de s’assurer qu’il ne soit pas suspendu.



Toute personne n’ayant pas satisfait aux conditions d’admission prévues aux règlements est considérée inadmissible. L’utilisation d’une telle personne résulte en une perte de « matchs » et peut entraîner d’autres sanctions et être référé au comité de discipline de la Ligue. Dans les circonstances, l’équipe non fautive est créditée de deux (2) points au classement. De plus, selon le cas, l’application de la formule Franc Jeu sera en vigueur pour cette équipe. Pour l’équipe fautive, celle-ci perd ses points au classement incluant le point Franc Jeu. Cette mesure est applicable pour tous les types d’activités (saison régulière, séries de fin de saison, finales régionales, interrégionales, championnats provinciaux et tournois).

12.06 Réglementation dans les cartables d’équipes

  1. Les associations auront la responsabilité d'inclure dans chaque cartable d'équipe la réglementation de la saison régulière et des séries éliminatoires.

  2. Au début de la saison, chaque entraîneur d'équipe signe son contrat (ANNEXE 2) et devient responsable de la réglementation de la Ligue et devra être retourné au président du comité de discipline au plus tard le 15 octobre pour les équipes atome à junior et au plus tard le 30 novembre pour les équipes novice.

  3. Le cartable comprendra :

  • La formule d’enregistrement de l’équipe

  • Calendrier de la saison régulière

  • Preuve de la certification du personnel hockey

  • Feuilles de pointage, cinq (5) dernières

    1. Feuille de Pointage, feuille d’alignement et marqueur

  1. On demande au marqueur d’appuyer plus fort sur les rapports de parties afin de rendre la dernière feuille de rapport tout à fait lisible. Stylo noir ou bleu marine seulement.

  2. Le marqueur doit indiquer sur le rapport de partie les suspensions encourues par les joueurs et par les entraîneurs (référence article 12.04).

  3. Le numéro de la joute doit être obligatoirement écrit sur la feuille de pointage. Il doit s’informer auprès de l’entraîneur pour découvrir le bon numéro. Aussi, le marqueur devra inscrire sur la feuille de pointage aux endroits réservés à cette fin, l’endroit, la date et les heures de début et de fin de la partie. Si le marqueur omet ces renseignements, l’association hôtesse est sujette à des sanctions (échelles des amendes article 16).

  4. Un membre responsable faisant partie du personnel d’équipe inscrit sur la feuille d’enregistrement et présent à l’arrière du banc des joueurs doit s’assurer de signer la feuille de pointage avant le début de chaque partie. Cette demande se veut un processus simple et efficace afin de prévenir des problèmes majeurs. (voir échelle des amendes article 16, point 9)

  5. Le marqueur indique aussi si la troisième (3e) période s’est terminée.

  6. Les règlements de la ligue sont toujours en force, saison régulière et séries éliminatoires.

  7. Lorsqu’une équipe utilise un joueur affilié, elle devra indiquer sur la feuille de pointage par les initiales JA ou JAG selon le cas du statut du joueur.

12.08 Joueurs

  1. Au simple lettre, il n’est pas obligatoire d’identifié sur le formulaire d’enregistrement de l’équipe les gardiens de buts.

  2. Toutes les libérations de joueur double lettres à simple lettre doivent être fournies à la Ligue. Ceci est la responsabilité de la franchise concernée.

  3. Tout joueur ou équipe sous-classés par Hockey Estrie doit être identifié(e) par celle-ci à la Ligue.

    1. Nombre de Joueurs par Équipes

Selon la règlementation de Hockey Québec

13.00 Modification et approbation des règlements de la Ligue Simple Lettre Orford/St-François

Des ajouts, des modifications ou des retraits à la réglementation de la Ligue simple lettre Orford/St-François doivent parvenir par écrit au président avant l’assemblée générale annuelle. Toutes modifications aux présents règlements doit d’abord être adoptée par le conseil d’administration de la Ligue simple lettre Orford/St-François et soumise par la suite pour ratification à une assemblée annuelle ou assemblée extraordinaire convoquée à cette fin, selon le cas. À moins qu’il n’en soit prévu autrement par la Loi, le conseil d’administration peut entre deux (2) assemblées annuelles apporter les modifications aux présents règlements et ces modifications sont en vigueur dès leur adoption et jusqu’à une prochaine assemblée annuelle ou extraordinaire selon le cas. Si elles ne sont pas ratifiées à l’assemblée annuelle suivante, elles cessent d’être en vigueur mais de ce jour seulement.

Les règlements de la saison régulière et des championnats de fin de saison ainsi que les formulaires de la Ligue simple lettre Orford/St-François doivent, à chaque année être entérinés à l’assemblée générale annuelle de la Ligue simple lettre Orford/St-François.



14.00 punitions, suspensions et expulsions

14.01 punition mineure de foule

Une punition mineure identifiée de foule pourra être décernée à l’équipe auquel le parent ou le spectateur provient et qui par langage abusif ou blasphématoire invectivera un membre impliqué, un officiel mineur ou un officiel majeur. La punition devra être purgée par un joueur qui était sur la glace au moment de l’infraction. S’il y avait récidive une autre punition sera appelée et la ou les personnes identifiées par l’arbitre devront quitter l’aréna dans les trois (3) minutes qui suivent sinon la partie sera arrêtée et l’équipe fautive perdra. La punition sera identifiée A99 (divers).

Chaque association de hockey mineur soumettra cette section du règlement en début de saison à chaque joueur et à leurs parents.

14.02 expulsions

Tout joueur pénalisé pour quatre (4) trois (3) infractions de quelques natures que ce soit durant la même partie sera expulsé de celle-ci. Il ne sera pas suspendu à moins de s’être mérité une punition entraînant une suspension automatique. Une pénalité de quatre (4) minutes automatiques compte pour une seule infraction.

14.03 mesures disciplinaires

Un barème du nombre de minutes de punitions est appliqué afin de permettre l’application de mesures de discipline devant freiner les ardeurs négatives de certains joueurs, dans la catégorie junior. Des barèmes minimum, intermédiaire et maximum en terme de minutes sont établis pour un joueur ou un individu oeuvrant dans une équipe pendant la saison régulière. Le nombre de minutes de punition est cumulé pour tout joueur participant à des parties de son équipe officielle en plus des minutes accumulées dans son équipe affiliée. Le tableau des barèmes est le suivant :

Catégorie Junior masculin

Minutes de punition

Conséquences

50 minutes

Avertissement verbal via l’entraîneur du joueur

70 minutes

Suspension d’une (1) partie

90 minutes

Suspension de deux (2) parties/analyse du dossier/rencontre avec préfet de discipline

110 minutes

Suspension complète/incluant fin de saison, tournois, séries, régionaux, etc.


15.00 Champion de la saison régulière

Une bannière sera remise aux équipes championnes de chaque division et classe.

16.00 ÉCHELLE DES AMENDES saison 2012-2013


Descriptions

Règlement Saison

Règlement Championnats

Coût de l’amende *

  1. Conduite préjudiciable aux intérêts de la Ligue ou envers ses officiers







100.00$

  1. Déclarations publiques à l’encontre de la Ligue; des dirigeants ou des Associations.







100.00 $

  1. Association ou son substitut absent à une réunion ou un comité de la Ligue sans s’être motivé.







50.00 $

  1. Disponibilité de glace

7.02 A




100.00 $

  1. Non respect du calendrier des parties

8.01 et 8.03

3.03

100.00 $

  1. Consommation d’alcools et de drogue

7.03 C




100.00 $

  1. Absence d’une équipe à une partie

8.03

4.04

100.00 $

  1. Joute contremandée

8.04

4.04

Compensation

  1. Feuille d’alignement incomplète
    Feuilles de pointages incomplète
    Résultats au statisticien

10.00, 10.01

10.02, 10.03

12.07





20.00 $/feuille

  1. Non respect du chronométrage des parties.

7.04 F et 10.

3.04

100.00 $

  1. Bataille en période de réchauffement







150.00 $

  1. 1er joueur quittant le banc (1 ère offense)







100.00 $.

  1. Bataille générale







250.00 $

  1. Productions de documents à la Ligue à des dates fixes







100.00 $.

  1. Re-confection du calendrier pour une ligue durant la saison ou les championnats de fin de saison de ligue.







$50.00 par équipe concernée

  1. Retrait d’une équipe de la Ligue Simple Lettre Orford/St-François durant la saison régulière et les Championnats de fin de saison : $200.00

  2. Toutes sommes dû impayées par une association, celle-ci se verra refuser sa participation aux Championnats de Fin de Saison et la perte du droit de vote lors des assemblées spéciales, générales et régulières.

Formulaire d’équipe pour identification pour les tournois 2014-2015

Nom de l’association :

Nom de l’équipe :

  1   2


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