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Bilan de l’action des cac en matière d’audit de la dette publique locale cac 84


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Bilan de l’action des CAC en matière d’audit de la dette publique locale

CAC 84 Le 23 juin, nous avons organisé en interne une demi-journée de formation sur la dette des Collectivités Territoriales animée par Michel Salas, militant du CAC 30, qui a des compétences particulières dans ce domaine en tant qu’ancien salarié d’une banque en pointe dans les prêts aux collectivités.
CAC Ariège (09) Malgré l’existence de collectivités concernées par des prêts toxiques, nous n’avons pas réussi à prendre cette question en charge : à cause de sa complexité et de réticences à mettre en cause ces établissements de la part de certains militants.
CAC 21 Avant l’été 2012 : près de 30 personnes réunies pour une après-midi de formation avec Patrick SAURIN pour un état des lieux des activités du collectif et initier une approche des collectivités locales.

Deux axes de travail ont été fixés et font consensus au sein du collectif pour 2013 dont

Contacter les collectivités locales et leurs élus afin d’obtenir les données de leurs services financiers et tenter de réaliser une première ébauche d’audit local

En effet, malgré la journée avec P. SAURIN, le collectif ne s’est pas encore adressé aux collectivités locales du département. Un groupe de travail a été créé qui va prendre ces contacts (plutôt des municipalités au vu des échéances de l'an prochain).


Collectif Contre la Dette et l'Austérité de Rouen (CCDA-Rouen) 76
Mise en œuvre de l'audit citoyen des collectivités locales : Conseil régional, Conseil Général, Agglomération

(CREA) et 6 villes (Rouen, Bois Guillaume-Bihorel, Maromme, Mont Saint Aignan, Saint Etienne du Rouvray et Sotteville lès Rouen (un document bilan de ces audits est disponible).


Compte tenu du caractère très technique des travaux sur la dette, il nous est apparu nécessaire d'organiser une journée de formation le 26 janvier prochain pour les participants au collectif sur la compréhension des mécanismes financiers impliqués dans le processus d'endettement des collectivités.
Collectif des Monts du Lyonnais pour l’Audit Citoyen de la Dette Publique (69)

Audit de : communauté de communes de Chamousset en Lyonnais.

Le SYDER (Syndicat Départemental d’Energies du Rhône)

Conseil Général du Rhône et Conseil Régional Rhône Alpes

Cinq communes nous soutiennent dans notre démarche et ont déjà adopté la délibération : CHAMBOST-LONGESSAIGNE, ST CLEMENT-LES-PLACES, LONGESSAIGNE, ST MARTIN- EN-HAUT ET MONTROTTIER
Conseil Général du Rhône et Conseil Régional Rhône Alpes

COLLECTIF CHAMBERIEN POUR UN AUDIT CITOYEN DE LA DETTE PUBLIQUE (73)

Le collectif pour un audit citoyen de la dette publique propose de créer partout des collectifs populaires avec des organisations, des citoyens qui veulent établir la clarté sur les finances publiques à toutes les échelles territoriales. La ville de Chambéry comme de nombreuses autres communes n’est pas épargnée. Selon les révélations du journal Libération, la ville de Chambéry a aussi souscrit des emprunts structurés, dits « toxiques »; c'est à dire des prêts à taux variables indexés sur des valeurs flottantes (comme le cours du franc suisse, du yen, etc.). Le CAC 73 s’est adressée à Madame Le Député-Maire pour demander des clarifications sur la dette chambérienne. Cette lettre est restée à ce jour sans réponse. De plus, ses explications lors des différentes séances du conseil municipal étaient confuses.



CAC35

Janvier et février 2012 : Nous avons commencé par une auto formation (3 séances) puis une adresse aux collectivités locales (sans grand succès),


CAC 94
collectif pour un audit citoyen Ardennes (CAC 08)

Sur les collectivités locales :

Mai 2012 : interpellation d’une dizaine de villes ardennaises, des Conseils Général et Régional par envoi de la lettre type et la proposition de délibération.

La ville de Revin adopte le label.

Depuis novembre 2012 : atelier d’auto-formation de l’audit des collectivités et des hôpitaux qui se réunit une fois par mois environ (à présent : 5 inscrits)


En perspective :
03/02/2012 : formation régionale à Reims avec Patrick Saurin sur l’audit des collectivités, en collaboration avec le Collectif Contre l’Austérité de Reims.

CAC13 (Bouches du Rhône)

CAC Pays d'Aix et Gardanne

CAC La Ciotat

Des membres se réunissent régulièrement afin d’étudier les comptes de la municipalité de La Ciotat.

Le travail a d'abord consisté à recueillir les éléments (les budgets).

Le CAC est en contact avec des élus qui sont prêts à fournir les documents manquants (principalement ceux de 2012).

Nous nous sommes informés sur la démarche à suivre grâce à des rencontres avec des collectifs voisins (Arles et Marseille).

Nous étudions les Budgets Primitifs (BP) et éventuellement Budgets Supplémentaires (BS) et Compte administratifs (CA) des trois dernières années.

Quelles sont les prochaines tâches auxquelles le groupe va s'atteler :

- Étude du dernier rapport d'audit de la chambre régionale des comptes (RACRC)

- Prolonger les tendances 2009 à 2012 du RACRC,

- Formaliser les questions, les résultats d'analyse

- Finaliser les questions pour les interviews

- Interview du maire ou de son représentant et/ou d'élus, formalisation écrite pour diffusion au groupe de travail du CAC.

Toujours au sein du CAC, un des membres travaille particulièrement sur la question du PPP (Partenariat Public-Privé) entre l'hôpital public et la clinique privée.

OBJECTIF :

Organiser une réunion publique pour informer et sensibiliser sur le problème de la dette et la nécessité de s’intéresser au budget d’une municipalité.
CAC Marseille Sud (13)

La suite du travail devait être autour de la dette locale de la ville mais nous avons rencontré des difficultés pour le réaliser : ampleur du travail et disponibilité militante.


Collectif audit citoyen de la dette 23

Courrier aux maires, au président du conseil d’administration du centre hospitalier de guéret : peu de réponse (trois mairies nous ont répondu qu’elles n’avaient pas de problème de dette)


Collectif citoyen de Bergerac Pour un audit-citoyen de la dette publique (24)

Action sur le budget (aspect Défense) démarche auprès des élus

Une table ronde sur les problèmes spécifiques au Bergeracois (économie casino, délabrement des services publics, désengagement de l’Etat, cas symptomatique de la SNPE) est prévue en janvier. Appel aux citoyens, aux associations, aux syndicalistes, aux élus du secteur
CAC pays de Brest (29)
CAC Cornouaille (29)

Petit CR sur les collectivités locales et leurs financements (selon les notes d’Henri)


Un petit groupe de travail a été constitué au sein du CAC Quimper Cornouaille.
- Début 2011, 11 collectivités locales du sud Finistère ont été interpellées sur leur endettement  et notamment sur les emprunts Dexia ainsi que les hôpitaux de Quimper par les Syndicats SUD SANTE.
Sur les 5 réponses obtenues, le groupe de travail a établi un historique et une évaluation des dettes et des encours à risque, ainsi que leur poids par habitant. Il n'y a pas eu d'échange avec les élus sur ce sujet, ni une mobilisation citoyenne.
- 2013 (municipales en 2014) sera mise a profit pour mener dans les communes ciblées une mobilisation citoyenne sur les budgets, le rôle de l'Etat en matière de financement des investissements, les PPP, le rejet de toute forme d'endettement à caractère spéculatif, et l'organisation au plan local d'un vaste débat public.
Notes
- Groupe de travail composé de Philippe Levallois et Guy Le Dréau
- Collectivités interpellées : Quimper, Quimper Communauté, Ergué-Gabéric, Briec, Douarnenez, Fouesnant, La Forêt Fouesnant, Pont l'Abbé, Chateaulin, St Evarzec, Conseil Général du Finistère.
- Collectivités ayant répondu : Quimper, Quimper Co, St Evarzec, Fouesnant, CG 29.
CAC 30 Uzès

organisation d'une conférence-débat sur la dette publique, à Saint Quentin la Poterie (30). Intervenant : Patrick Saurin.


CAC 30 Alès
CAC de Saint Malo (35)

un conte : « L’amour à Cupidon sur Rance racontant l’histoire des emprunts toxiques des collectivités locales


CAC 38 Grenoble

Deux dimensions de notre activité :

-renforcer notre action en direction des dettes (toxiques ou non) de collectivités locales

- devant la montée en puissance des politiques d’austérité dont l’origine serait à chercher du côté de la dette, rassembler le plus largement possible pour contrer cette austérité

Dans la discussion, se sont exprimées différentes positions :

-Le travail sur la dette est fondamental pour le CAC et de longue haleine en particulier vis-à-vis des collectivités territoriales. Les actions contre les politiques d’austérité liées aux politiques européennes n’ont pas les mêmes temporalités


Collectif des pays viennois et rhodanien (38)

Audit de Viennagglo et de Vienne


CAC Loire-Atlantique- Sud Loire (44)
CAC 45

Gros travail sur l'audit local, qui se poursuit toujours, avec rencontre d'élus et demande de documents, dans le but d'avoir un listing exhaustif des prêts et de les analyser avec notre grille de lecture


Courrier aux maires du département pour leur demander de prendre la délibération du CAC
A ce jour, à notre connaissance, 4 communes l'ont adoptée (noms transmis au fur et à mesure sur la liste local)
Nous venons de faire un mail de rappel à toutes les communes
Collectif Lot-et-Garonne (47)
Collectif nancéien pour un audit citoyen de la dette publique (54)


Collectif 65 pour un audit citoyen de la dette publique
Décembre 2011

Le CAC 65 interpelle les élus d’opposition de la ville de Tarbes afin d’ouvrir le dossier sur les emprunts toxiques que la municipalité a contractés. Ils sont invités à participer aux travaux du Cac65.

Organisation d’un Forum-Débat le 3 mars à Aureilhan (ville touchée par les emprunts toxiques d’après la liste parue dans Libération.)

Le maire de la ville ouvre le forum où interviendront :



  • ML Bertrand CGT (dette : origine, causes, données essentielles générales)

  • C Quémar CADTM (quelques exemples de réponse à travers le monde)

  • P Saurin (audit local, démarche, objectifs, rôle des élus et des citoyens)

1 juillet 2012

Au Moulin de Ger : Journée de formation sur les emprunts toxiques de la ville de Tarbes animée par Damien Millet du CADTM à qui nous avions fait parvenir les documents locaux nécessaires à l’analyse des emprunts toxiques.

Damien Millet a réalisé un power point hautement pédagogique pour la compréhension des mécanismes rendant toxique un emprunt structuré. Apport technique incontournable qui nous est devenu indispensable par la suite.

Septembre octobre 2012


Travail sur la vidéo.
Montage d’une soirée grand public sur les emprunts toxiques à Tarbes à partir de la formation que nous nous sommes construite. Nous décidons de ne pas faire intervenir un intervenant expert mais de nous appuyer sur notre début d’ »expertise » citoyenne.
Décembre 2012
Soirée publique : Place aux citoyens…organisons nous (Comment les emprunts toxiques minent les budgets des municipalités, l’exemple de la ville de Tarbes ; stop les contribuables ne doivent plus nourrir les banques et les marchés financiers)
On nous propose d’animer une soirée identique à Lannemezan…
Un conseiller municipal d’opposition interpelle le maire de Tarbes lors du conseil municipal consacré au budget. La question des emprunts toxiques est enfin posée publiquement.
Il est demandé qu’une commission paritaire garante de transparence soit mise en place au sujet des emprunts structurés.

Cac 67
CAC Mâcon (71)

6 octobre 2012 : participation à la formation organisée à Lyon par les collectifs de la région sur l'audit des dettes locales, document de synthèse établi ensuite et présenté au comité ATTAC de Mâcon, fiche de communication (pour affichage et distribution) élaborée ensuite


CAC 75015
Collectif CAC Paris 20e
CAC 82 (Tarn et Garonne)
Collectif varois pour un audit citoyen de la dette publique (83)
Collectif 88 (Vosges): « Informer pour annuler la dette »
Recherche des communes « fortement endettées » et demande aux maires de celles-ci des documents relatifs à l’endettement notamment en terme de crédits structurés. Pour l’instant , réponses documentées de 3 villes ( ainsi que du Conseil Régional). En revanche les demandes de rencontres dans un but « constructif » n’ont pas abouti.

Collectif audit de la dette CAC 92 SUD Antony- Chatenay malabry-Bourg la reine- Sceaux

Réunion pour formation de trois groupes de travail ( CR joint)

- information citoyenne (réalisation d'une roue de l'infortune pour animation de rue)

- analyse dettes locales(antony – chatenay )

- inventaire de l'impact local (ce groupe n' a pas fonctionné faute de participants )
CAC 94
CAC Ariège 09

Malgré l’existence de collectivités concernées par des prêts toxiques, nous n’avons pas réussi à prendre cette question en charge : à cause de sa complexité et de réticences à mettre en cause ces établissements de la part de certains militants.


CAC 44
Le collectif Rouennais CAC 76

Mise en œuvre de l'audit citoyen des collectivités locales : Conseil régional, Conseil Général, Agglomération

(CREA) et 6 villes (Rouen, Bois Guillaume-Bihorel, Maromme, Mont Saint Aignan, Saint Etienne du Rouvray et Sotteville lès Rouen (un document bilan de ces audits est disponible).

Il nous paraît important maintenant de diffuser le plus largement possible, auprès des citoyens et des élus les résultats de nos travaux sur la dette et leur faire prendre conscience que le refus des dettes illégitimes est possible et que des jurisprudences existent. A ce titre nous prévoyons d'intervenir lors du vote du budget des communes auditées.


CAC 33

Interpellation de 6 conseils municipaux sur la nature de leur dette et soutenir la demande de l’audit citoyen de la dette publique du CAC.

Seule Bordeaux(JUPPE) a refusé de délibérer .Les 6 autres n’ont pas déclaré de produits toxiques ou de dette insupportable.et 2 d’entre elles ont voté une motion de soutien à la démarche du CAC

- le mercredi 18 décembre Formation des membres du collectif sur le budget du conseil régional


LES PERSPECTIVES :

-Dans le premier trimestre une réunion publique d’éducation populaire sur les financements des services publics (PPP…)

-formation des militants sur les questions dette et finances

-initiative en direction des établissements publics (hôpitaux au bord de la faillite…)

-initiative en direction du Conseil Régional d’Aquitaine avec les CAC des autres départements de la Région.
CAC 01

Organisation Réunion publique en janvier/février 2013 sur la dette des collectivités locales en trois points : rendu des travaux préparatoires du collectif, témoignages de syndicalistes et d’élus, intervenant extérieur. Projet décidé en réunion du collectif du 10 octobre mais entièrement à préparer et finaliser.


Collectif 31 « Dette, le casse du siècle ! Pour un audit citoyen de la dette publique »
CAC 40
Cac 42 "Loire-sud"

Prochain programme trimestriel consacré au dossier des emprunts toxiques locaux


CAC Lyon

24 mars 2012 « 4 heures pour comprendre la dette »



  • Conférence de Pascal Franchet (Vice-président du CADTM)

  • Six ateliers thématiques :

Les pays qui ont refusé de rembourser la dette, atelier animé par Pascal Franchet ;

Investir sans passer par le crédit, c'est possible, atelier animé par Bertrand Bony ;

Actions dans les lieux publics, atelier animé par André Martin ;

Dettes des États et rôle de l'Europe, atelier animé par Robert Joumard ;

Réalités des audits locaux : exemple du Centre hospitalier du Vinatier, de l'Unedic et Pôle Emploi et de collectivités locales, atelier animé par JJ Lacroix, Françoise Chalon et Sandrine Larizza

4 juin 2012 : Envoi d’une lettre aux 4 groupes politiques de gauche du Conseil Général du Rhône (EELV, PC, PS, RG) relative à l’endettement du Conseil Général du Rhône.

24 et 29 septembre : audit de l’endettement du Conseil Général du Rhône :

Rencontre avec les élus EELV et avec le président du groupe socialiste au CG du Rhône. Cette initiative est conduite en partenariat avec les CAC des Monts du Lyonnais, de Tarare et de l’Arbresle

23 octobre 2012, saisine du Président du Conseil Général du Rhône relative :

A l’endettement de cette collectivité et constitution d’un groupe de travail sur le sujet notamment sur la question des emprunts toxiques contractés par les collectivités locales du Rhône (élaboration d’un tableau complet de la situation et d’un article détaillé sur le sujet publié par le Grain de sable de novembre 2012 –journal d’ATTAC Rhône par Elsa Costanzo et JJ Lacroix).

2 janvier 2013, saisine de la CADA relative :

A l’endettement du Conseil Général du Rhône.

A venir : Poursuivre l’action engagée depuis le mois de juin relative à l’audit de la dette du Conseil Général du Rhône

Développer des relations avec les autres CAC locaux afin de partager nos informations (action partiellement engagée pour la dette du Conseil général du Rhône),


CAC Vendée (85)

Plus de quarante comptes rendus d’activité ont été remontés par les collectifs locaux. Ils témoignent d’un bilan très positif mais ils font également état des difficultés et du questionnement des CAC quant à la poursuite de leur action.

Les éléments positifs recouvrent un large spectre d’initiatives diverses et susceptibles d’être reprises et mutualisées :


  • Organisation de rencontres débat,

  • Mise en place de journées de formation sur l’audit local,

  • Lettre aux élus (notamment avec la délibération pour l’audit citoyen et contre les prêts toxiques),

  • Courrier à la CADA,

  • Audit de la dette de structures locales (communes, département, région, syndicats, hôpitaux) avec une analyse souvent approfondie de la collectivité ou de l’établissement public étudié,

  • Elargissement du questionnement citoyen au-delà de la seule question de la dette locale à d’autres sujets (les PPP, les services publics, les investissements locaux, le rôle de l’Etat, etc.),

  • Information à la population.

Les difficultés fréquemment rencontrées sont les suivantes :



  • Complexité et technicité du sujet,

  • Réticences des élus à communiquer des informations et à recevoir les membres des CAC locaux,

  • Manque de temps des membres des collectifs


Enfin, la question de l’avenir des CAC revient fréquemment. Un début de réponse peut être apporté par la présentation par les CAC de leurs activités. En effet, cette question de l’avenir est moins prégnante chez les CAC qui ont engagé des audits concrets planifiés dans la durée, qui évitent de s’éparpiller sur une multitude de sujets, et qui organisent leur activité avec un partage des taches au sein du collectif.


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